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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPM INTERNATIONAL
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CLEAN CORNER SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLEAN CORNER SYSTEM
SPM INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4159314
Date de dépôt :
23/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2025
CLEAN CORNER SYSTEM de SPM INTERNATIONAL

Présentation de la marque CLEAN CORNER SYSTEM

Déposée par voie électronique le 23 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEAN CORNER SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPM INTERNATIONAL domicilié(e) 16 rue Isabelle Eberhardt - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 396 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CLEAN CORNER SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159314.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN CORNER SYSTEM arrivera à expiration en date du 23 février 2025.

SPM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Décochoc , RAPID ANGLE , SPM , BAZAR LAND , AUTOCLIP , Exigence , RAPID ACCESS , Safe'Cover by Spm , Un look à toute épreuve ! , TURBULENCE


SPM INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée - 16 rue Isabelle Eberhardt - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 419396965


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Constructions transportables métalliques ; matériaux de construction métalliques, notamment mains-courantes et pièces et parties constitutives de ces produits. Dispositifs de protection murale à savoir, mains courantes, pare-chocs muraux, plaques et panneaux de protection, cornières de protection, garde-corps et barres d'appui, tous ces produits étant métalliques ; dispositifs métalliques de fixation de ces produits ;

Constructions transportables non métalliques ; matériaux de construction non métalliques, notamment mains-courantes et pièces et parties constitutives de tous ces produits. Dispositifs de protection murale à savoir, mains courantes, pare-chocs muraux, plaques et panneaux de protection, cornières de protection, garde-corps et barres d'appui, tous ces produits étant non métalliques ; dispositifs non métalliques de fixation de ces produits ;

Pièces décoratives non métalliques de fixation de mains-courantes et de protections murales.